Archives des Déclaration Préalable - Blog Archi Libel

Nouveaux formulaires Cerfa PC et DPT maison individuelle 2015

Documents et formulaires

Nouveaux formulaires Cerfa
Maison Individuelle – Octobre 2015

13 octobre 201514 novembre 2016 Carole Cerfa, Déclaration Préalable, Formulaires Cerfa, Nouveaux formulaires, Permis de Construire

Une semaine, un changement ! Après le Permis de Construire et d’Aménager – semaine 1, et les Permis Modificatifs et

Nouveaux formulaires Cerfa – Déclaration Préalable et Permis Modificatif 2015

Documents et formulaires

Nouveaux formulaires Cerfa – Déclaration Préalable et Permis Modificatif – 2015

28 septembre 201514 novembre 2016 A. G. Déclaration Préalable, Formulaires Cerfa, Permis de Construire, Permis modificatif

Après le Permis de Construire, 2 nouveaux formulaires Cerfa viennent d’être publiés : – Déclaration Préalable Construction 2015 – Cerfa n°13404*04

Loi Alur

Réglementation

Permis de construire – Loi Alur : Plein de nouveautés sont arrivées

6 août 201528 mai 2018 A. G. Architecture, Autorisations d’Urbanisme, Autorités Administratives, Code de l’Urbanisme, Construction, Déclaration Préalable, Décret, Droit des Sols, Formalités d’Urbanisme, Législation, Logements, Loi Alur, Maître d'ouvrage, Maître d’Oeuvre, Permis de Construire, Réglementation, Résidences Démontables, Urbanisme

Ce Décret n° 2015-482 du 27 avril 2015 porte sur diverses mesures de la loi Alur dont l’objectif principal est