Nouvelle réglementation, nouveaux Cerfa !
Les formulaires CERFA viennent d’être mis à jour par le gouvernement et l’équipe Libel s’empresse de les intégrer à votre logiciel de Gestion de Maîtrise d’œuvre !
Lire la suite
Documents et formulaires
Nouveaux formulaires
Architectes, êtes-vous à jour au niveau des permis ? Régulièrement, les textes de loi et la réglementation varient, changent, évoluent,… et
Lire la suite
Nouveaux formulaires Cerfa
Maison Individuelle – Octobre 2015
Une semaine, un changement ! Après le Permis de Construire et d’Aménager – semaine 1, et les Permis Modificatifs et
Lire la suite
Nouveaux formulaires Cerfa – Déclaration Préalable et Permis Modificatif – 2015
Après le Permis de Construire, 2 nouveaux formulaires Cerfa viennent d’être publiés : – Déclaration Préalable Construction 2015 – Cerfa n°13404*04
Lire la suite
Nouveaux formulaires Cerfa – Permis de Construire et Permis d’Aménager – 2015
De nouveaux formulaires Cerfa viennent d’être publiés : – Demande de permis de construire comprenant ou non des démolitions –
Lire la suite